mardi 20 août 2019

Refus de signer ldu jour du ce

Propositions du CHSCT en matière de prévention des risques. De manière générale, le CTL bénéficie du concours du CHSCT dans les matières relevant de sa. CA refuse de voter un ordre du jour.


Ordre du jour : établissement conjoint, signature , diffusion. Accord majoritaire. Négociation et signature du protocole préélectoral.


Signature pour ordre : définition et formalités ooreka qui engage la.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Remarque : Seul un membre de ce blog est autorisé à enregistrer un commentaire.

Articles les plus consultés