Propositions du CHSCT en matière de prévention des risques. De manière générale, le CTL bénéficie du concours du CHSCT dans les matières relevant de sa. CA refuse de voter un ordre du jour.
Ordre du jour : établissement conjoint, signature , diffusion. Accord majoritaire. Négociation et signature du protocole préélectoral.
Signature pour ordre : définition et formalités ooreka qui engage la.
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