Cadre mensuel : le tableau de service ( planning ). Réglementation (art décret 2002-du janvier 2002) : la durée. Les étapes indispensables dans la construction de votre planning. Projets publics pour Localtis dans Fonction publique COVID-19. Un délai de prévenance existe en effet pour les agents de la fonction publique hospitalière (article du décret n° 2002-du janvier 2002) comme pour . Planning Coronavirus (Covid-19), mars.
Garanties minimales à respecter en cas de dérogation à la réglementation du. La durée du travail effectif dans la fonction publique est fixée à heures par .
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